Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEPM-01
Numéro de dépôt :
1280565
Date de dépôt :
28/06/1984
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
28/06/1994
Présentation de la marque SEPM-01
Déposée le 28 juin 1984 par SA SERIEL dont le siège est Route de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SEPM-01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEPM-01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPM-01 est expirée depuis le 28 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01