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Marques déposées par la société SA SEPT
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LES FICHES PRATIQUES DU WEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FICHES PRATIQUES DU WEB
SA SEPT

Numéro de dépôt :
3057042
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2010
LES FICHES PRATIQUES DU WEB de SA SEPT

Présentation de la marque LES FICHES PRATIQUES DU WEB

Déposée le 6 octobre 2000 par la société SA SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FICHES PRATIQUES DU WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société SA SEPT domicilié(e) BP 215- ESPACE CEVE, 58 COURS BECQUART-CASTELBON - 38506 - VOIRON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SEPT - France.

La marque LES FICHES PRATIQUES DU WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FICHES PRATIQUES DU WEB est expirée depuis le 6 octobre 2010.

SA SEPT a également déposé les autres marques suivantes : FICHES PRATIQUES DE L ADMINISTRATION GENERALE , FICHES PRATIQUES DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE , TECHNI.POLIS , FICHES PRATIQUES POLITIQUE ET COMMUNICATION


SA SEPT - BP 215- ESPACE CEVE, 58 COURS BECQUART-CASTELBON - 38506 - VOIRON CEDEX - France - SIREN 342367687


SA SEPT - France


Inscription le 22 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483639 - Publication au BOPI 2008-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Produit de l'imprimerie journaux et mensuels publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), de mensuels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.