Marque renouvelée - Marque en vigueur

Institut des Hautes Energies Henri Hartmann
SA SENY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3430125
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2026
Institut des Hautes Energies Henri Hartmann de SA SENY

Présentation de la marque Institut des Hautes Energies Henri Hartmann

Déposée le 22 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) SA SENY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut des Hautes Energies Henri Hartmann » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SENY domicilié(e) 1 avenue Charles Péguy - 95200 - SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 709 568 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Institut des Hautes Energies Henri Hartmann a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut des Hautes Energies Henri Hartmann arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

SA SENY a également déposé les autres marques suivantes : Centre de Cancérologie Henri Hartmann , Centre de Télécobalthérapie Henri Hartmann , Institut d'Oncologie Henri Hartmann , Centre de Radiothérapie Henri Hartmann


SA SENY, Société Anonyme - 1 avenue Charles Péguy - 95200 - SARCELLES - France - SIREN 323709568


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2016 n°2619506 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-30

Services médicaux ; services de santé ; assistance médicale ; soins médicaux ; services hospitaliers ; services de cliniques médicales ; services d'analyses et d'examens médicaux ; services de traitements médicaux.