Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUADRA
SA SEB 03.80.75.45.06 03.80.75.45.00 [email protected]

Numéro de dépôt :
93467586
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2013

Présentation de la marque QUADRA

Déposée le 7 mai 1993 par la société SA SEB 03.80.75.45.06 03.80.75.45.00 [email protected] auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUADRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société SA SEB 03.80.75.45.06 03.80.75.45.00 [email protected] domicilié(e) 21260,FRANCE (dossier no 2240912) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA SEB Mme Anne Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2240912) - France.

La marque QUADRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUADRA est expirée depuis le 7 mai 2013.


SA SEB 03.80.75.45.06 03.80.75.45.00 [email protected] - 21260,FRANCE (dossier no 2240912) - 21260 - France - SIREN 302412226


SA SEB Mme Anne Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2240912) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240912 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Appareils d'éclairage, appareils de réfrigération, rafraîchisseurs, de séchage, de distribution d'eau; installations et appareils de chauffage, radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, robots chauffants; installations et appareils de cuisson, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat; chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire) fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses électriques, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, marmites à pression électriques, soupapes pour marmites à pression, plaques de cuisson électriques, chauffe-aliments, appareils électriques pour cuisson sur pierre, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, barbecues électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crépières électriques glacières et congélateurs électriques; appareils de séchage, séchoirs à linge, sèche-cheveux,casques-séchoirs; appareils de ventilation et de conditionnement d'air, ventilateurs, climatiseurs, aérateurs; appareils sanitaires, appareils pour absorber les fumées et les odeurs; appareils de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique pour le repassage et le défroissage; appareils pour le traitement de l'eau, filtres (parties d'installations domestiques), cassettes pour filtrer l'eau destinées à des fers à vapeur