Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCHOLA S.A.
SA SCHOLA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97684995
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque SCHOLA S.A.

Déposée le 27 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SA SCHOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHOLA S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SCHOLA domicilié(e) Siège social: 05 rue de Turbigo, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 369 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCESS - France.

La marque SCHOLA S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHOLA S.A. est expirée depuis le 27 juin 2007.


SA SCHOLA Société anonyme - Siège social: 05 rue de Turbigo, 75001 PARIS - France - SIREN 412369879


ACCESS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Formation et enseignement, en particulier, linguistique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.