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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE
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PROCUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCUT
SA SCHAPPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3187108
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
04/10/2012
PROCUT de SA SCHAPPE

Présentation de la marque PROCUT

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PROCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE domicilié(e) La Croix aux Mines,88520 BAN DE LAVELINE - 88520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PROCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCUT est expirée depuis le 4 octobre 2012.

SA SCHAPPE a également déposé les autres marques suivantes : POLICUT , SCHAPPE TECHNIQUES , SCHAPPE-CORE , SCHAPPISTE , ALICUT


SA SCHAPPE, Société Anonyme - La Croix aux Mines,88520 BAN DE LAVELINE - 88520 - France - SIREN 956500011


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Fils techniques à base de caoutchouc, gomme, amiante, produits en matières plastiques miouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, destinées à la fabrication de vêtements de protection résistant à la coupure. Fils à usage textile, et en particulier, les fils en matière plastique et de caoutchouc à usage textile pour la fabrication de vêtements de protection résistant à la coupure, fils de fer à usage textile, fils composites à base de verre, de gaine thermoplastique (matière synthétique) , de filaments de synthèse en diverses matières, polyéthylène, polyéther.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.