Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE BLONDE
SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG

Numéro de dépôt :
3118244
Date de dépôt :
22/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2011
ROYALE BLONDE de SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG

Présentation de la marque ROYALE BLONDE

Déposée le 22 août 2001 par la société SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALE BLONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la société SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG domicilié(e) "Le Raffou", B.P. 2, 85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG - France.

La marque ROYALE BLONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE BLONDE est expirée depuis le 22 août 2011.

SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG a également déposé les autres marques suivantes : FINE FLEUR PARTHENAISE


SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG - "Le Raffou", B.P. 2, 85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex 2 - France - SIREN 302451604


SA SCABEV Jean-Paul TERRIER - DG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes - Bovine - Ovine - Caprine - Veaux - Porcine - Volailles - Gibier. Animaux vivants - Bovins - Ovins - Caprins - Veaux - Porcs - Volailles - Gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.