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Marques déposées par la société SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG
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FINE FLEUR PARTHENAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINE FLEUR PARTHENAISE
SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG

Numéro de dépôt :
3029876
Date de dépôt :
17/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2010
FINE FLEUR PARTHENAISE de SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG

Présentation de la marque FINE FLEUR PARTHENAISE

Déposée le 17 mai 2000 par la société SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE FLEUR PARTHENAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la société SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG domicilié(e) " Le Raffou ", B.P. 2, 85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG - France.

La marque FINE FLEUR PARTHENAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE FLEUR PARTHENAISE est expirée depuis le 17 mai 2010.

SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE BLONDE


SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG - " Le Raffou ", B.P. 2, 85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex 2 - France - SIREN 302451604


SA SCABEV Jean-Paul TERRIER DG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes. - bovine - ovine - caprine - veaux - porcine - volailles - gibier Animaux vivants - bovins - ovins - caprins - veaux - porcs - volailles - gibier.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.