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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS "
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A MA GRAND MERE SARTHOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A MA GRAND MERE SARTHOISE
SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS " Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99802912
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque A MA GRAND MERE SARTHOISE

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A MA GRAND MERE SARTHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS " domicilié(e) Le Moulin, 72400 SAINT-AUBIN-DES-COUDRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 250 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS " - France.

La marque A MA GRAND MERE SARTHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MA GRAND MERE SARTHOISE est expirée depuis le 7 juillet 2009.


SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS " Société Anonyme - Le Moulin, 72400 SAINT-AUBIN-DES-COUDRAIS - France - SIREN 697250033


SA " SAUSSEREAU PERE £ FILS " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Porc bénéficiant de l'indication géographique protégée " Porc de la Sarthe ", poisson, gibier, extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés cuits, gelées, confitures, compote, oeufs et lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiocas, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie miel, sucres (condiments) épices. Volaille (à l'exception des volailles abattues domestiques du genre Gallus). Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.