Déposée le 4 juin 1999 par SA SANIBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est SA SANIBAT, domicilié(e) ZAC DES HAUTS DE COUERON, 44220 COUERON, No SIRET 418 471 751 00028 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA LOTUS BLEU - France.
La marque AQUABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUABAT est expirée depuis le 4 juin 2009.
SA SANIBAT - ZAC DES HAUTS DE COUERON, 44220 COUERON, No SIRET 418 471 751 00028 - France
SA LOTUS BLEU - France
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420951 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Appareils d'éclairage, de chauffage (chauffe-eau, chaudières gaz-fioul, radiateurs, planchers chauffants), de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau (chauffe-eau, chaudières gaz-fioul) et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Constructions ; réparation ; services d'installation. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits. Location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparation de vêtements. Rechapage ou vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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