Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIROPTIC
SA SAMIIA

Numéro de dépôt :
1386685
Date de dépôt :
12/02/1986
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
12/02/1996

Présentation de la marque TIROPTIC

Déposée le 12 février 1986 par SA SAMIIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « TIROPTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA SAMIIA, domicilié(e) 111, avenue Roger Salengro, 59450 SIN LE NOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques TURMINE, Président du Directoire, - France.

La marque TIROPTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12


SA SAMIIA - 111, avenue Roger Salengro, 59450 SIN LE NOBLE. - France


Monsieur Jacques TURMINE, Président du Directoire, - France


Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°33305 - Publication au BOPI 1987-23

Machines et matériels pour les mines, les industries sidérurgiques et chimiques, les travaux publics, les ponts et chaussées, les carrières, la marine, la recherche pétrolière en mer, l'équipement de véhicules industriels et militaires, notamment matériel de manutention et de levage, appareils de transport, de trainage, d'extraction, de halage, de tirage de lignes et de fibres optiques, matériel d'enroulement de câbles optiques et divers pour exploration et exploitations sous-marines, matériel de sécurité et de sauvetage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.