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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sa salaisons pyreneennes
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LE CASAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CASAN
sa salaisons pyreneennes, sa

Numéro de dépôt :
1586539
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2020

Présentation de la marque LE CASAN

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) sa salaisons pyreneennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CASAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sa salaisons pyreneennes domicilié(e) 2 rue anatole france - 65320 - BORDERES SUR L'ECHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 780 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sa salaisons pyreneennes domicilié(e) 2 rue anatole france - 65320 - BORDERES SUR L'ECHEZ - France.

La marque LE CASAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CASAN est expirée depuis le 6 avril 2020.

sa salaisons pyreneennes a également déposé les autres marques suivantes : PAMPLONETTE , LE BEARNAIS , SAN JOSE , BAYONNETTE , SAN JOSE , LE BIGOURDAN SAPY , BOUQUET DE JAMBON COEUR DE JAMBON DES PYRENEES UN BOUQUET DE SAVEURS SALAISONS PYRENEENNES , PIC DU MIDI , SAPY , LE FERMIER


sa salaisons pyreneennes, sa - 2 rue anatole france - 65320 - BORDERES SUR L'ECHEZ - France - SIREN 562780460


sa salaisons pyreneennes - 2 rue anatole france - 65320 - BORDERES SUR L'ECHEZ - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167546 - Publication au BOPI 2000-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Renouvellement sans limitation le 16 août 2010 n°2448734 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 18 juin 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°603355 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18

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