Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA SAINT JACQUES
/
JEAN-PIERRE DALET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-PIERRE DALET
SA SAINT JACQUES

Numéro de dépôt :
94514706
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque JEAN-PIERRE DALET

Déposée le 5 avril 1994 par SA SAINT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN-PIERRE DALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est SA SAINT JACQUES, domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA PLAGE SUD, 11500 QUILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. SAINT JACQUES - France.

La marque JEAN-PIERRE DALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-PIERRE DALET est expirée depuis le 5 avril 2004.


SA SAINT JACQUES - ZONE INDUSTRIELLE LA PLAGE SUD, 11500 QUILLAN - France


S.A. SAINT JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Vêtements, chaussures, et tout particulièrement chapellerie