Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT ANDRE
SA Saint André Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
97669894
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2015

Présentation de la marque SAINT ANDRE

Déposée le 18 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SA Saint André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT ANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA Saint André domicilié(e) Saint André sur Vieux Jonc,01960 SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2286737) - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) BP 301, 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286737) - 42016 - France.

La marque SAINT ANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque SAINT ANDRE est expirée depuis le 20 avril 2015.

SA Saint André a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ANDRÉ


SA Saint André Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - Saint André sur Vieux Jonc,01960 SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC (dossier no 2286737) - 01960 - France - SIREN 761200013


Cabinet Michel RICHEBOURG - BP 301, 69 Rue Saint Simon,42016 SAINT ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286737) - 42016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 5 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410474 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486586 - Publication au BOPI 2008-12-02

Renouvellement sans limitation n°2286737 - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Viandes fraîches, viandes congelées, viandes conservées, fumées, gelées de viandes et viandes conservées de toutes manières; abats, triperies, conserves alimentaires de jambons; jambons, pâtés, saucissons, salaisons, charcuterie, plats cuisinés; poissons, saumons, caviar; volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS"), foie gras, gibiers. Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.