Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SAINT-ANDRE à directoire et conseil de surveillance
/
BERCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERCY
SA SAINT-ANDRE SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
95556212
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2015

Présentation de la marque BERCY

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) SA SAINT-ANDRE à directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SAINT-ANDRE à directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2279177) - 01960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 200 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA SAINT-ANDRE ex VICTOR JANODY domicilié(e) 01960 SAINT-ANDRÉ-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2279177) - France.

La marque BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERCY est expirée depuis le 27 janvier 2015.


SA SAINT-ANDRE SA à directoire et conseil de surveillance - 01960 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2279177) - 01960 - France - SIREN 761200013


SA SAINT-ANDRE ex VICTOR JANODY - 01960 SAINT-ANDRÉ-SUR-VIEUX-JONC (dossier no 2279177) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2005 n°2279177 - Publication au BOPI 2005-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Viandes fraîches, congelées, conservées, fumées, gelée de viandes et en général, des viandes conservées de toutes manières, abats, triperies, des jambons, pâtés, saucissons, salaisons et tous les produits de charcuterie, conserves et plats cuisinés.Conserves et plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.