Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CLISSAGES D'OR
SA SAGET LA PERRIERE, SA

Numéro de dépôt :
3305792
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2024
LES CLISSAGES D\'OR de SA SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque LES CLISSAGES D'OR

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SA SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLISSAGES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SAGET LA PERRIERE domicilié(e) LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA SAGET LA PERRIERE domicilié(e) La Castille, 58 POUILLY SUR LOIRE - France.

La marque LES CLISSAGES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLISSAGES D'OR arrivera à expiration en date du 23 juillet 2024.


SA SAGET LA PERRIERE, SA - LA CASTILLE - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


SA SAGET LA PERRIERE - La Castille, 58 POUILLY SUR LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 8 décembre 2011 - Changement de dénomination n°563927 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-08

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2565526 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée muscadet sevre et Maine sur Lie. En bouteilles habillées d'une clisse ou filet tresse de fil doré.