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Marques déposées par SA SACPEA
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TREFLE ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFLE ROUGE
SA SACPEA -

Numéro de dépôt :
1497969
Date de dépôt :
07/07/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/1998
TREFLE ROUGE de SA SACPEA

Présentation de la marque TREFLE ROUGE

Déposée le 7 juillet 1988 par SA SACPEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREFLE ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA SACPEA - domicilié(e) AVIMAINE, 72470 CHAMPAGNE. - France.

La marque TREFLE ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFLE ROUGE est expirée depuis le 7 juillet 1998.

SA SACPEA a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'CHANT


SA SACPEA - - AVIMAINE, 72470 CHAMPAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, oeufs, sauces à salade, conserves.Animaux vivants. abattage d'animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.