Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUCADES
SA SABOREC

Numéro de dépôt :
1385267
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
03/07/1996
FOUCADES de SA SABOREC

Présentation de la marque FOUCADES

Déposée le 3 juillet 1986 par SA SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « FOUCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA SABOREC, domicilié(e) 90100, FECHE L'EGLISE. - France.

La marque FOUCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUCADES est expirée depuis le 3 juillet 1996.


SA SABOREC - 90100, FECHE L'EGLISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, charcuteries.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparation faites de céréales, pain, biscuit, gateaux, patisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, siropde mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glaces.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirop et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; aluumettes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.