Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA S.B.M
/
LA HALLE AUX TAPIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HALLE AUX TAPIS
SA S.B.M., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98756091
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2008

Présentation de la marque LA HALLE AUX TAPIS

Déposée le 22 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SA S.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HALLE AUX TAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA S.B.M domicilié(e) domiciliée au 2 Avenue Descartes, 60000 BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA S.B.M. - France.

La marque LA HALLE AUX TAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HALLE AUX TAPIS est expirée depuis le 22 octobre 2008.


SA S.B.M., Société Anonyme - domiciliée au 2 Avenue Descartes, 60000 BEAUVAIS - France - SIREN 526920376


SA S.B.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Tapis, paillassons, nattes et autres Revêtements de sols, (à l'exception des carrelages).