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Marques déposées par la société SA S A T F
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TOCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCADE
SA S A T F

Numéro de dépôt :
95591703
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque TOCADE

Déposée le 4 octobre 1995 par la société SA S A T F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société SA S A T F domicilié(e) 8 boulevard de la Turdine BP 145, 69173 TARARE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 657 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A T F - France.

La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCADE est expirée depuis le 4 octobre 2005.


SA S A T F - 8 boulevard de la Turdine BP 145, 69173 TARARE CEDEX - France - SIREN 392657797


S A T F - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Fils à usage textile Tissus et produits textiles Dentelles et broderies, rubans...

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.