Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RITOURNELLES
SA RYCKEBOER

Numéro de dépôt :
99803608
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque LES RITOURNELLES

Déposée le 15 juillet 1999 par SA RYCKEBOER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RITOURNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est SA RYCKEBOER, domicilié(e) Route de Montceaux, BP 4, 50660 QUETTREVILLE SUR SIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RYCKEBOER - France.

La marque LES RITOURNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RITOURNELLES est expirée depuis le 15 juillet 2009.

SA RYCKEBOER a également déposé les autres marques suivantes : CREALINE, LE LEGUME HAUTE GOUTURE , CREALINE , LES P TITES CREALINE , VENITIENNE , Créaline SANS ADDITIF SANS CONSERVATEUR , VIVE LA SOUPE , " PUREE QU'ELLE EST BONNE ! " , MAMAN CHERIE DE CREALINE , LES PETITES CREALINE , "JARDINS SECRETS"


SA RYCKEBOER - Route de Montceaux, BP 4, 50660 QUETTREVILLE SUR SIENNE - France


SA RYCKEBOER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.