RSGB Privilège
Présentation de la marque RSGB Privilège
Déposée le 13 décembre 2002 par la société SA Royal Saint Georges Banque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « RSGB Privilège » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RSGB Privilège a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSGB Privilège est expirée depuis le 13 décembre 2012.
SA Royal Saint Georges Banque a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423988 - Publication au BOPI 2005-12-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03