LIBRE FINANCE EXCELLENCE
Présentation de la marque LIBRE FINANCE EXCELLENCE
Déposée le 25 juillet 2002 par la société SA ROYAL SAINT GEORGES BANQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « LIBRE FINANCE EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIBRE FINANCE EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE FINANCE EXCELLENCE est expirée depuis le 25 juillet 2012.
SA ROYAL SAINT GEORGES BANQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423988 - Publication au BOPI 2005-12-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35