Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SA ROYAL DELICES
/
ROYAL - DELICES Croque-Monsieur facon brasserie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL - DELICES Croque-Monsieur facon brasserie
SA ROYAL DELICES

Numéro de dépôt :
99824903
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque ROYAL - DELICES Croque-Monsieur facon brasserie

Déposée le 17 novembre 1999 par la société SA ROYAL DELICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL - DELICES Croque-Monsieur facon brasserie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la société SA ROYAL DELICES domicilié(e) 1 RUE GILLES GAHINET, BP 341, 56103 LORIENT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 543 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ROYAL DELICES - France.

La marque ROYAL - DELICES Croque-Monsieur facon brasserie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL - DELICES Croque-Monsieur facon brasserie est expirée depuis le 17 novembre 2009.


SA ROYAL DELICES - 1 RUE GILLES GAHINET, BP 341, 56103 LORIENT CEDEX - France - SIREN 382543148


SA ROYAL DELICES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Croque-monsieur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.