Marque expirée - Marque en non vigueur

VINS MAURICE MICHEL
SA ROUX Père & Fils

Numéro de dépôt :
97699465
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque VINS MAURICE MICHEL

Déposée le 9 octobre 1997 par la société SA ROUX Père & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VINS MAURICE MICHEL »

Le déposant est la société SA ROUX Père & Fils domicilié(e) 21190 SAINT AUBIN (dossier no 2354398) - 21190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2354398) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINS MAURICE MICHEL est expirée depuis le 9 octobre 2017.

SA ROUX Père & Fils a également déposé les autres marques suivantes : R. ROUX PERE & FILS , Roux Père et Fils en Languedoc , VINS DE TRADITION


SA ROUX Père & Fils - 21190 SAINT AUBIN (dossier no 2354398) - 21190 - France - SIREN 329058853


Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2354398) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2007 n°2354398 - Publication au BOPI 2007-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Vins fins d'Appellation d'Origine Contrôlée