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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA ROSSI
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BORGIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORGIA
SA ROSSI, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429338
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2012

Présentation de la marque BORGIA

Déposée le 28 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SA ROSSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BORGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ROSSI domicilié(e) 82 rue Duguesclin,69006 LYON (dossier no 2222264) - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 580 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2222264) - 69006 - France.

La marque BORGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORGIA est expirée depuis le 28 juillet 2012.


SA ROSSI, Société Anonyme - 82 rue Duguesclin,69006 LYON (dossier no 2222264) - 69006 - France - SIREN 316580125


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2222264) - 69006 - France


Inscription le 3 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332703 - Publication au BOPI 2001-10-03

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2222264 - Publication au BOPI 2002-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 12 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533782 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

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