Déposée le 29 août 2003 par la société SA ROGARAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « COTE FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la société SA ROGARAY domicilié(e) 201 BOULEVARD BEAUREPAIRE, BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 620 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ROGARAY domicilié(e) BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France.
La marque COTE FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA ROGARAY - 201 BOULEVARD BEAUREPAIRE, BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France - SIREN 775620552
SA ROGARAY - BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; présérvatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; enduits peintures. Tissus à usage textile ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures en matières textiles non tissés (textiles). Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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