Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE FENETRE
SA ROGARAY

Numéro de dépôt :
3243275
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
29/08/2013
COTE FENETRE de SA ROGARAY

Présentation de la marque COTE FENETRE

Déposée le 29 août 2003 par la société SA ROGARAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COTE FENETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Le déposant est la société SA ROGARAY domicilié(e) 201 BOULEVARD BEAUREPAIRE, BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 620 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA ROGARAY domicilié(e) BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France.

La marque COTE FENETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FENETRE est expirée depuis le 29 août 2013.

SA ROGARAY a également déposé les autres marques suivantes : ROGARAY PAPIERS PEINTS PEINTURE


SA ROGARAY - 201 BOULEVARD BEAUREPAIRE, BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France - SIREN 775620552


SA ROGARAY - BP 175,59053 ROUBAIX CEDEX 1 - 59053 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; présérvatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; enduits peintures. Tissus à usage textile ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures en matières textiles non tissés (textiles). Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.