Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Tranchés de Robert ANTOINE
SA ROBERT ANTOINE JAMBONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799929
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2009

Présentation de la marque Les Tranchés de Robert ANTOINE

Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Tranchés de Robert ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONS domicilié(e) 2 Rue François Arago, Zone Industrielle, 81000 ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 542 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque Les Tranchés de Robert ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tranchés de Robert ANTOINE est expirée depuis le 24 juin 2009.

SA ROBERT ANTOINE JAMBONS a également déposé les autres marques suivantes : TRADITIONS D'AILLEURS , ANTOINE MONTLUZI , LES PRATIQUES DE ROBERT ANTOINE , LE TARNAIS , LES LAMETTES


SA ROBERT ANTOINE JAMBONS (Société Anonyme) - 2 Rue François Arago, Zone Industrielle, 81000 ALBI - France - SIREN 377542584


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Inscription le 4 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391691 - Publication au BOPI 2004-05-04

Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, notamment produits de charcuterie, salaison de volaille, produits cuisinés à base de charcuterie, viande séchée, produits à base de viande de volaille et viande de porc séchée.