Les Tranchés de Robert ANTOINE
Présentation de la marque Les Tranchés de Robert ANTOINE
Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Tranchés de Robert ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Tranchés de Robert ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tranchés de Robert ANTOINE est expirée depuis le 24 juin 2009.
SA ROBERT ANTOINE JAMBONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 4 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391691 - Publication au BOPI 2004-05-04
Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32