LE TARNAIS
Présentation de la marque LE TARNAIS
Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TARNAIS est expirée depuis le 26 avril 2011.
SA ROBERT ANTOINE JAMBONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2188066 - Publication au BOPI 2000-12-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 4 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391691 - Publication au BOPI 2004-05-04
Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04
Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189589 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500250 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17