Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TARNAIS
SA ROBERT ANTOINE JAMBONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1660547
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011
LE TARNAIS de SA ROBERT ANTOINE JAMBONS

Présentation de la marque LE TARNAIS

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA ROBERT ANTOINE JAMBONS domicilié(e) 2 Rue François Arago, Zone Industrielle, 81000 ALBI (dossier no 2188066) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 542 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2188066) - France.

La marque LE TARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TARNAIS est expirée depuis le 26 avril 2011.

SA ROBERT ANTOINE JAMBONS a également déposé les autres marques suivantes : Les Tranchés de Robert ANTOINE , TRADITIONS D'AILLEURS , ANTOINE MONTLUZI , LES PRATIQUES DE ROBERT ANTOINE , LES LAMETTES


SA ROBERT ANTOINE JAMBONS (Société Anonyme) - 2 Rue François Arago, Zone Industrielle, 81000 ALBI (dossier no 2188066) - France - SIREN 377542584


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2188066) - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2000 n°2188066 - Publication au BOPI 2000-12-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Inscription le 4 mai 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°391691 - Publication au BOPI 2004-05-04

Inscription le 4 mai 2004 - Concession de licence n°391690 - Publication au BOPI 2004-05-04

Inscription le 21 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189589 - Publication au BOPI 1995-09-21

Inscription le 17 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500250 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-17

Salaisons, jambons, saucissons