Déposée le 5 janvier 1993 par SA ROANNE GASTRONOMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « ROANNE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est SA ROANNE GASTRONOMIE, domicilié(e) siège social: Rue de la Libération, 42720 BRIENNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTHONY MILLET & SYLVAIN MATOCQ SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE , AVOCATS AU BARREAU DE ROANNE - France.
La marque ROANNE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROANNE GASTRONOMIE est expirée depuis le 5 janvier 2003.
SA ROANNE GASTRONOMIE - siège social: Rue de la Libération, 42720 BRIENNON - France
ANTHONY MILLET & SYLVAIN MATOCQ SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE , AVOCATS AU BARREAU DE ROANNE - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321601 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Plats cuisinés sous vide ou autres, charcuterie, produits laitiers, pâtes sous toutes ses formes (feuilletée, brisée, briochée). Pâtisserie, sauces. Digestifs, apéritifs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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