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Marques déposées par SA RHONETEX
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PAS COMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS COMME
SA RHONETEX

Numéro de dépôt :
1752965
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque PAS COMME

Déposée le 13 décembre 1991 par SA RHONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « PAS COMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA RHONETEX, domicilié(e) ZA LA MALADIERE, 07130 SAINT-PERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RHONETEX - France.

La marque PAS COMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS COMME est expirée depuis le 13 décembre 2001.

SA RHONETEX a également déposé les autres marques suivantes : EXCESSIF , H.O.W , POUDRE ET MASCARA , CALIZIA , SHERLOCK'S , AUTHENTIC BOMBERS , FESSE INTERDIT , BEST KID'S , JAZZ CLUB , JARDIN BOTANIC


SA RHONETEX - ZA LA MALADIERE, 07130 SAINT-PERAY - France


SA RHONETEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Tee-shirts, sweats, joggings, chandails, gilets, blousons, pantalons, chemises, robes, ensembles short-liquette, short-débardeur, pull-overs, caleçons, pyjamas, chemises de nuit, ensembles jupe+tee-shirt ainsi que tout article textile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].