JARDIN BOTANIC
Présentation de la marque JARDIN BOTANIC
Déposée le 13 septembre 1993 par la société SA RHONETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « JARDIN BOTANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JARDIN BOTANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN BOTANIC est expirée depuis le 13 septembre 2003.
SA RHONETEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309621 - Publication au BOPI 2000-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47