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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA RHONEDIS
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CAP'OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP'OCEAN
SA RHONEDIS S.A.

Numéro de dépôt :
94507292
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014

Présentation de la marque CAP'OCEAN

Déposée le 17 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SA RHONEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA RHONEDIS domicilié(e) ZA la Maladière,07130 SAINT PERAY (dossier no 2269368) - 07130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 490 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RHONEDIS domicilié(e) ZA la Maladière,07130 ST PERAY (dossier no 2269368) - 07130 - France.

La marque CAP'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP'OCEAN est expirée depuis le 17 février 2014.


SA RHONEDIS S.A. - ZA la Maladière,07130 SAINT PERAY (dossier no 2269368) - 07130 - France - SIREN 343490546


SA RHONEDIS - ZA la Maladière,07130 ST PERAY (dossier no 2269368) - 07130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 13 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184373 - Publication au BOPI 1995-04-13

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2004 n°2269368 - Publication au BOPI 2004-07-21

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Tee-shirts, sweats, joggings, pulls, gilets, blousons, pantalons, chemises robes, ensembles, débardeurs, caleçons pyjamas, chemises de nuit, jupes, shorts, bermudas ainsi que tout article textile à savoir: - galons, broderies, lacets, rubans - tissus imprimés, linge de maison (draps, nappes, serviettes) - sacs à main, sacs à dos, casquettes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.