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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA RESTHOLUX
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Hôtel Spa Signature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Hôtel Spa Signature
SA RESTHOLUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
3667195
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2019
Hôtel Spa Signature de SA RESTHOLUX

Présentation de la marque Hôtel Spa Signature

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) SA RESTHOLUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hôtel Spa Signature »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA RESTHOLUX domicilié(e) 0 chemin Canto Cigalo - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 602 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre FRANC, Avocat domicilié(e) 12/14 boulevard Emile Desfons - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Spa Signature est expirée depuis le 27 juillet 2019.


SA RESTHOLUX, société anonyme - 0 chemin Canto Cigalo - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 343602975


Jean Pierre FRANC, Avocat - 12/14 boulevard Emile Desfons - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554341 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Hébergement temporaire ; services services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.