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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA RECURT
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SURPLUS MEUBLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURPLUS MEUBLES
SA RECURT - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817831
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque SURPLUS MEUBLES

Déposée le 15 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SA RECURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURPLUS MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA RECURT domicilié(e) RN 177, 65150 Saint Laurent de Neste - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 113 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats Philippe DUMAINE-Francis LACOMBE - France.

La marque SURPLUS MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPLUS MEUBLES est expirée depuis le 15 octobre 2009.

SA RECURT a également déposé les autres marques suivantes : SURPLUS


SA RECURT - Société Anonyme - RN 177, 65150 Saint Laurent de Neste - France - SIREN 778113563


Société d'Avocats Philippe DUMAINE-Francis LACOMBE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.