Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURPLUS
SA RECURT - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94515668
Date de dépôt :
11/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2004

Présentation de la marque SURPLUS

Déposée le 11 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) SA RECURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA RECURT domicilié(e) R.N. 117, 65150 SAINT LAURENT DE NESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D'Avocats DUMAINE-LACOMBE-QUENIOUX - France.

La marque SURPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURPLUS est expirée depuis le 11 avril 2004.

SA RECURT a également déposé les autres marques suivantes : SURPLUS MEUBLES


SA RECURT - Société Anonyme - R.N. 117, 65150 SAINT LAURENT DE NESTE - France


SELARL D'Avocats DUMAINE-LACOMBE-QUENIOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Tapis, paillasson, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; teintures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.