Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSELIERE
Numéro de dépôt :
1700655
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/09/2001
Présentation de la marque ROSELIERE
Déposée le 27 septembre 1991 par SA RAYMOND HUET dont le siège est à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « ROSELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700655.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELIERE est expirée depuis le 27 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12