Marque enregistrée - Marque en non vigueur

20 ANS LIGNE LA VOLAILLE SOUS TOUTES SES FORMES…
SA RAUTUREAU

Numéro de dépôt :
3253180
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2013
20 ANS LIGNE LA VOLAILLE SOUS TOUTES SES FORMES… de SA RAUTUREAU

Présentation de la marque 20 ANS LIGNE LA VOLAILLE SOUS TOUTES SES FORMES…

Déposée le 20 octobre 2003 par SA RAUTUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 20 ANS LIGNE LA VOLAILLE SOUS TOUTES SES FORMES… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est SA RAUTUREAU domicilié(e) ZI BERNARD PALISSY, RUE DENIS PAPIN,79200 PARTHENAY - 79200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HOFFMANN-HERVE NICOLAS RAUTUREAU S.A. domicilié(e) ZI BERNARD PALISSY, RUE DENIS PAPIN,79200 PARTHENAY - 79200 - France.

La marque 20 ANS LIGNE LA VOLAILLE SOUS TOUTES SES FORMES… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 ANS LIGNE LA VOLAILLE SOUS TOUTES SES FORMES… est expirée depuis le 20 octobre 2013.


SA RAUTUREAU - ZI BERNARD PALISSY, RUE DENIS PAPIN,79200 PARTHENAY - 79200 - France


MONSIEUR HOFFMANN-HERVE NICOLAS RAUTUREAU S.A. - ZI BERNARD PALISSY, RUE DENIS PAPIN,79200 PARTHENAY - 79200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Viande de volaille.