Déposée le 15 mai 1996 par la société SA Proherba
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES NATURELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la société SA Proherba domicilié(e) Za Du Landreau, 49610 Mozé Sur Louet - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 480 431 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gozzi Gérard PDG Société Proherba - France.
La marque LES NATURELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626050.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NATURELS est expirée depuis le 15 mai 2006.
SA Proherba - Za Du Landreau, 49610 Mozé Sur Louet - France - SIREN 383480431
Monsieur Gozzi Gérard PDG Société Proherba - France
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement d'adresse n°303809 - Publication au BOPI 2000-07-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Produits Parmaceutique, Vétérinaires, diététiques, Plantes médicinales.Produits Agricoles.Semences, Plantes et Fleurs Naturelles; Produits Horticoles, forestiers et Graines
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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