Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NATURE
SA PRODIFA

Numéro de dépôt :
3090294
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
NATURE de SA PRODIFA

Présentation de la marque NATURE

Déposée le 21 mars 2001 par la société SA PRODIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE »

Le déposant est la société SA PRODIFA domicilié(e) 6, rue Salle Le Comte, 59300 VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 913 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BIGHINATTI-BELTAIRE-HENNEUSE ET ASS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 11

SA PRODIFA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAPOLUX


SA PRODIFA - 6, rue Salle Le Comte, 59300 VALENCIENNES - France - SIREN 342913951


SCP BIGHINATTI-BELTAIRE-HENNEUSE ET ASS - France


Inscription le 2 avril 2002 - Rejet total n°343809 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Diffuseurs électriques de parfum, Diffuseurs dynamiques de parfum, Parfums, fragances, Bougies odorantes, pot-pourris.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.