Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D B ALIMENTAIRE 33
SA PRIMALAB

Numéro de dépôt :
92411159
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque D B ALIMENTAIRE 33

Déposée le 16 mars 1992 par la société SA PRIMALAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D B ALIMENTAIRE 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société SA PRIMALAB domicilié(e) Parc d'Activités Bel Air - BP N° 3,33186 LE HAILLAN CEDEX (dossier no 2215792) - 33186 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 494 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marcel LEFRANCOIS SA PRIMALAB domicilié(e) BP N° 3,33186 LE HAILLAN CEDEX (dossier no 2215792) - 33186 - France.

La marque D B ALIMENTAIRE 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D B ALIMENTAIRE 33 est expirée depuis le 16 mars 2012.

SA PRIMALAB a également déposé les autres marques suivantes : XEN , MECAPRIM , TARTRIL , BAQUAPRIM , MG SOL , VIGNOL , CHLORALEM , PEBRIL , PRIMANET , PRIMABRIL


SA PRIMALAB - Parc d'Activités Bel Air - BP N° 3,33186 LE HAILLAN CEDEX (dossier no 2215792) - 33186 - France - SIREN 384494944


Marcel LEFRANCOIS SA PRIMALAB - BP N° 3,33186 LE HAILLAN CEDEX (dossier no 2215792) - 33186 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2002 n°2215792 - Publication au BOPI 2002-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Inscription le 5 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583745 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matière collante) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.