Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANOISE GRELOTS DE SAVOIE A L'ANIS
SA PREVOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95569735
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque VANOISE GRELOTS DE SAVOIE A L'ANIS

Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SA PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANOISE GRELOTS DE SAVOIE A L'ANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PREVOT domicilié(e) PRE ROUX, 73312 AIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque VANOISE GRELOTS DE SAVOIE A L'ANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE GRELOTS DE SAVOIE A L'ANIS est expirée depuis le 28 avril 2005.

SA PREVOT a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSON DE SAVOIE AUX NOISETTES , SALAISON DES BESSONS , SAUCISSON DE SAVOIE AU GENIEVRE , VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX SENTEURS DE SAPIN , SAUCISSON DE SAVOIE A LA MONDEUSE , BROCHETTES DES 4 DIOTS DE SAVOIE SPECIAL GRILL , VANOISE GRELOTS DE SAVOIE AUX NOIX , DIOTS D'ANE , BEEF CLUB , (Marque figurative)


SA PREVOT (société anonyme) - PRE ROUX, 73312 AIME - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410266 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Viandes séchées, viandes conservées, salaisons, saucisses, saucissons