Déposée le 9 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SA POTERIE LA VIEILLE JARRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « LA VIEILLE JARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA POTERIE LA VIEILLE JARRE domicilié(e) Z.A. Le Grand Selva Chemin de Salses,66530 CLAIRA (dossier no 2230406) - 66530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 148 666 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Av. Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2230406) - 34000 - France.
La marque LA VIEILLE JARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIEILLE JARRE est expirée depuis le 9 novembre 2012.
SA POTERIE LA VIEILLE JARRE, Société Anonyme - Z.A. Le Grand Selva Chemin de Salses,66530 CLAIRA (dossier no 2230406) - 66530 - France - SIREN 325148666
CABINET BREV&SUD - 2460, Av. Albert Einstein,34000 MONTPELLIER (dossier no 2230406) - 34000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20
Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199202 - Publication au BOPI 1996-03-19
Inscription le 3 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366417 - Publication au BOPI 2003-03-03
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230406 - Publication au BOPI 2002-11-05
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Fontaine en pierre reconstituée Fontaine murale sur pied ou socle en pierre reconstituée Puit en pierre reconstituée table, banc, tabouret en pierre reconstituée Jardinière en pierre reconstituée Colonne en pierre reconstituée Balustrade en pierre reconstituée Statues en pierre reconstituée Cadrans solaires en pierre reconstituée Jet d'eau en pierre reconstituée Lions en pierre reconstituée Pignes en pierre reconstituée Panier en pierre reconstituée Auges en pierre reconstituée (ronde, carrée, rectangulaire, ovale) Vases toute forme en pierre reconstituée
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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