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Marques déposées par SA PORTES BEL'M
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Bel'm Alliance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bel'm Alliance
SA PORTES BEL'M

Numéro de dépôt :
3185224
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
25/09/2012
Bel\'m Alliance de SA PORTES BEL\'M

Présentation de la marque Bel'm Alliance

Déposée le 25 septembre 2002 par SA PORTES BEL'M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Bel'm Alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est SA PORTES BEL'M domicilié(e) ZI de la Seiglerie,44270 MACHECOUL - 44270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque Bel'm Alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bel'm Alliance est expirée depuis le 25 septembre 2012.

SA PORTES BEL'M a également déposé les autres marques suivantes : Bel'm Avantages , Bel'm Husky , Bel'm Création


SA PORTES BEL'M - ZI de la Seiglerie,44270 MACHECOUL - 44270 - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay , BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430655 - Publication au BOPI 2006-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Garnitures de portes métalliques ; portes métalliques. Portes non métalliques. Garnitures de portes non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.