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Marques déposées par SA PORTES BEL'M
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BEL'M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'M
SA PORTES BEL'M

Numéro de dépôt :
97694856
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2007

Présentation de la marque BEL'M

Déposée le 9 septembre 1997 par SA PORTES BEL'M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est SA PORTES BEL'M, domicilié(e) ZI La Seiglerie, 44270 MACHECOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque BEL'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'M est expirée depuis le 9 septembre 2007.

SA PORTES BEL'M a également déposé les autres marques suivantes : Bel'm Avantages , Bel'm Husky , BEL'M , Bel'm Création , Bel'm Alliance


SA PORTES BEL'M - ZI La Seiglerie, 44270 MACHECOUL - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 12 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424298 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Garnitures de portes métalliques; portes métalliques. Portes non métalliques. Garnitures de portes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.