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Marques déposées par SA PORTES BEL'M
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BEL'M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL'M
SA PORTES BEL'M

Numéro de dépôt :
1456845
Date de dépôt :
27/11/1987
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/09/2007
BEL\'M de SA PORTES BEL\'M

Présentation de la marque BEL'M

Déposée le 27 novembre 1987 par SA PORTES BEL'M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BEL'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA PORTES BEL'M, domicilié(e) ZI la Seiglerie BP 41, 44270 MACHECOUL (dossier no 2097433) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) (dossier no 2097433) - France.

La marque BEL'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'M est expirée depuis le 9 septembre 2007.

SA PORTES BEL'M a également déposé les autres marques suivantes : Bel'm Avantages , Bel'm Husky , BEL'M , Bel'm Création , Bel'm Alliance


SA PORTES BEL'M - ZI la Seiglerie BP 41, 44270 MACHECOUL (dossier no 2097433) - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - (dossier no 2097433) - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 1997 n°2097433 - Publication au BOPI 1997-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 21 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430655 - Publication au BOPI 2006-03-21

Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de dénomination n°209536 - Publication au BOPI 1996-12-02

Portes d'entrée non métalliques, Menuiseries extérieures non métalliques.