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Marques déposées par SA PORCELAINES G D A
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ROYAL LIMOGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL LIMOGES
SA PORCELAINES G D A

Numéro de dépôt :
3321401
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
ROYAL LIMOGES de SA PORCELAINES G D A

Présentation de la marque ROYAL LIMOGES

Déposée le 21 octobre 2004 par SA PORCELAINES G D A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est SA PORCELAINES G D A domicilié(e) 28 rue Donzelot,87000 LIMOGES - 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'avocats DALLET – PROUZERGUE – BARRIERE – DELPY – CROUZET – BOUCHERAT domicilié(e) 14 RUE D'ARSONVAL,19100 BRIVE - 19100 - France.

La marque ROYAL LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL LIMOGES est expirée depuis le 21 octobre 2014.

SA PORCELAINES G D A a également déposé les autres marques suivantes : LES COMTES DE LIMOGES , G D A LIMOGES FRANCE PORCELAINES GDA ANCIENNE MAISON GERARD, DUFRAISSEIX & CIE , PRESTIGE LIMOGES


SA PORCELAINES G D A - 28 rue Donzelot,87000 LIMOGES - 87000 - France


S.C.P. d'avocats DALLET – PROUZERGUE – BARRIERE – DELPY – CROUZET – BOUCHERAT - 14 RUE D'ARSONVAL,19100 BRIVE - 19100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Vaisselle en verre, porcelaine de Limoges ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine de Limoges, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; boutons et poignées de porte en porcelaine de Limoges ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaine de Limoges) ; enseignes en porcelaine de Limoges ou en verre ; porcelaine de Limoges ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits. Tous les produits précités provenant de Limoges.