Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NON AU DOPAGE
SA PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
99780592
Date de dépôt :
03/03/1999
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/03/2009

Présentation de la marque NON AU DOPAGE

Déposée le 3 mars 1999 par la société SA PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « NON AU DOPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société SA PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION domicilié(e) 64 av. Maréchal Juin, BP 17035, 30910 NIMES CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 201 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BERNARD DELRAN AVOCAT - France.

La marque NON AU DOPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NON AU DOPAGE est expirée depuis le 3 mars 2009.

SA PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : COLOMBUS VOYAGES , PREDIRECT IMMOBILIER , Espace Formation Languedoc Roussillon , LEF , TERRES DE CAMARGUE , LES MAGISTRALES , CHEVAUX DU MONDE , COLOMBUS VOYAGES , PRETS SANS RISQUE , LEF LIAISONS ENTREPRISES FORMATIONS


SA PLEIN SOLEIL CONSEIL EN COMMUNICATION - 64 av. Maréchal Juin, BP 17035, 30910 NIMES CEDEX 2 - France - SIREN 700201338


Maître BERNARD DELRAN AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles édition de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux production de spectacles, de films agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.