Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARBOVAN
Numéro de dépôt :
1368778
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/1996
Présentation de la marque CARBOVAN
Déposée le 26 août 1986 par SA PLATEAU FRIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARBOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOVAN est expirée depuis le 26 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06