Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CENTRE DISCOUNT PIECES AUTO" CDPA
SA PLANQUE ACCESSOIRES AUTO A V VANDWALLE SUCCESSEUR

Numéro de dépôt :
96639404
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque "CENTRE DISCOUNT PIECES AUTO" CDPA

Déposée le 29 juillet 1996 par la société SA PLANQUE ACCESSOIRES AUTO A V VANDWALLE SUCCESSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « "CENTRE DISCOUNT PIECES AUTO" CDPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société SA PLANQUE ACCESSOIRES AUTO A V VANDWALLE SUCCESSEUR domicilié(e) 14 BOULEVARD POINCARE, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 000 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA PLANQUE ACCESSOIRES AUTO A VANDWALLE SUCCESSEUR - France.

La marque "CENTRE DISCOUNT PIECES AUTO" CDPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CENTRE DISCOUNT PIECES AUTO" CDPA est expirée depuis le 29 juillet 2006.


SA PLANQUE ACCESSOIRES AUTO A V VANDWALLE SUCCESSEUR - 14 BOULEVARD POINCARE, 59500 DOUAI - France - SIREN 505000024


SA PLANQUE ACCESSOIRES AUTO A VANDWALLE SUCCESSEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

De pièces détachées automobiles: Amortisseurs de suspensions pour véhicules, . Pots d'échappements pour moteurs . Freins de véhicule, . Embrayage pour véhicules terrestres, . Filtres parties de moteur, Demarreurs pour moteurs, Alternateurs, . Garnitures de freins pour véhicules, . Garnitures d'embrayages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.